Mentions légales
1. Éditeur du site
Dénomination : Association spiKto (association loi 1901 en cours de déclaration à la préfecture)
Objet : promotion, diffusion et animation d'activités de stimulation cognitive à destination des particuliers, entreprises et établissements scolaires.
Siège social : [Adresse complète à renseigner après parution au JOAFE]
Numéro RNA : [W—————— — en cours d'attribution]
SIRET : [En cours d'attribution par l'INSEE]
Président / Directeur de la publication : Vincent Trapinaud
Contact : bureau@gymspikto.com
2. Hébergement
Hébergeur : IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare — BP 70109 — 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911
Site : www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site spiKto (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, sons, logiciels, algorithme, code source) sont la propriété exclusive de l'association spiKto ou utilisés avec autorisation, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.
La marque spiKto© ainsi que l'algorithme associé sont déposés à l'OHMI (Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur).
4. Crédits
Design initial basé sur un template commercial Bootstrap, adapté et personnalisé pour spiKto. Développement PHP / MySQL / JavaScript sur mesure.
5. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
6. Signalement de contenu
Si vous constatez un contenu manifestement illicite, veuillez le signaler à : bureau@gymspikto.com. Votre signalement devra comporter : vos nom/prénom, date de notification, description des faits, URL du contenu litigieux, et la raison pour laquelle le contenu doit être retiré.